Marque enregistrée - Marque en vigueur

Poulet fermier bio de l'Orée de Milly
Monsieur Pierre-Nicolas Grisel

Numéro de dépôt :
4462263
Date de dépôt :
18/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2028
Poulet fermier bio de l\'Orée de Milly de Pierre-Nicolas Grisel

Présentation de la marque Poulet fermier bio de l'Orée de Milly

Déposée par voie électronique le 18 juin 2018 par monsieur Pierre-Nicolas Grisel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Poulet fermier bio de l'Orée de Milly » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Pierre-Nicolas Grisel domicilié(e) 36 bis route de Fontainebleau - 91490 - MILLY-LA-FORÊT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre-Nicolas Grisel domicilié(e) 36 bis route de Fontainebleau - 91490 - MILLY-LA-FORÊT - France.

La marque Poulet fermier bio de l'Orée de Milly a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4462263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Poulet fermier bio de l'Orée de Milly arrivera à expiration en date du 18 juin 2028.

Pierre-Nicolas Grisel a également déposé les autres marques suivantes : L'Orée de Milly Ferme du Gâtinais , L OREE DE MILLY FERME BIOLOGIQUE


Monsieur Pierre-Nicolas Grisel - 36 bis route de Fontainebleau - 91490 - MILLY-LA-FORÊT - France


Monsieur Pierre-Nicolas Grisel - 36 bis route de Fontainebleau - 91490 - MILLY-LA-FORÊT - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Viande ; volaille ; conserves de viande ; ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.